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Éditeur du site

• LEBEAU Alain — Entrepreneur individuel
• Adresse : 4 rue Pêtitier, 54400 Longwy, France
• SIREN : 840 235 691
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• Code APE : 6201Z – Programmation informatique
• Directeur de la publication : LEBEAU Alain
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LEBEAU Alain bénéficie de la franchise en base de TVA prévue à l'article 293 B du Code général des impôts : il ne facture pas de TVA sur ses propres opérations. Les ventes d'abonnements sont réalisées par Paddle.com Market Ltd, qui agit en qualité de revendeur et de marchand de registre (Merchant of Record). À ce titre, Paddle est le vendeur vis-à-vis du client final : il collecte et reverse, le cas échéant, la TVA due dans le pays de l'acheteur et émet les factures correspondantes. Les prix affichés sur le site sont les montants finaux payés par le client, toutes taxes éventuelles comprises.

Hébergement

Le site est hébergé par Lovable (Lovable Labs Incorporated), qui assure la mise à disposition de l'infrastructure d'hébergement et de base de données du service.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site Etapes-App (structure, textes, interface, logo, graphismes, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les contenus créés par l'utilisateur (dossiers, étapes, pièces jointes, textes publicitaires générés) restent la propriété de l'utilisateur.

Conditions de vente et paiement

Le service propose des abonnements payants en ligne. Les commandes sont traitées par Paddle, notre revendeur et marchand de registre (Merchant of Record), qui assure le traitement sécurisé du paiement, la facturation et la conformité fiscale. Les demandes de remboursement sont traitées par Paddle selon les conditions détaillées sur la page Politique de remboursement. Les conditions de vente applicables à l'acheteur sont disponibles sur paddle.com/legal/checkout-buyer-terms.

Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site, sans garantie d'absence d'erreur ou d'interruption de service. Les textes publicitaires générés par intelligence artificielle sont fournis à titre de proposition : il appartient à l'utilisateur d'en vérifier la conformité avant diffusion.

Droit applicable

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